La SEC valide une règle de Nasdaq Texas introduisant la notion de "digital commodity" pour les ETP crypto

La Securities and Exchange Commission (SEC) américaine a approuvé un changement de règle de Nasdaq Texas qui intègre une définition formelle de "digital commodity" aux critères de cotation des produits crypto cotés en bourse (ETP), selon une ordonnance de la Commission datée du 3 septembre 2026. La décision accorde une approbation accélérée à une demande de Nasdaq Texas LLC modifiant la règle 5711(d), qui encadre les "Commodity-Based Trust Shares". Déposée le 20 août 2026, la modification ajuste trois volets des standards génériques de cotation. Elle autorise désormais un trust adossé à des matières premières à détenir jusqu'à 15% de sa valeur liquidative (NAV) dans des actifs ne répondant pas aux critères d'éligibilité actuels, à condition qu'il s'agisse de "digital commodities" ou de certains titres. Le texte ajoute aussi la définition de "digital commodity" au corpus réglementaire et supprime l'exigence de gestion passive, ce qui ouvre la voie à la cotation de trust shares crypto gérés activement dans ce cadre. Le socle des exigences demeure: au moins 85% de la NAV d'un fonds doit rester investi dans des actifs déjà jugés éligibles. Selon la nouvelle règle, une "digital commodity" est un actif numérique dont la valeur provient du fonctionnement programmatique d'un système crypto opérationnel et du jeu de l'offre et de la demande, plutôt que de l'attente de profits liés aux efforts de gestion d'autrui. Nasdaq Texas précise que cette définition s'appuie sur des orientations interprétatives conjointes SEC-CFTC entrées en vigueur le 23 mars 2026, et qu'une mise en conformité serait déposée si le Congrès adoptait une définition légale. L'ordonnance cite le Bitcoin, l'Ether, Solana et le XRP parmi les actifs déjà reconnus comme "commodities" éligibles. Elle indique aussi que la marge de 15% s'inscrit dans la continuité de seuils déjà validés par la SEC pour des ETP diversifiés de digital commodities, comme le Grayscale Digital Large Cap Fund. Nasdaq Texas estime que ces ajustements offriront aux investisseurs un instrument transparent et réglementé pour s'exposer aux commodities et aux digital commodities. Cette approbation intervient alors que les émetteurs multiplient les produits liés aux cryptoactifs sur Nasdaq: la trésorerie XRP d'Evernorth a récemment franchi une étape auprès de la SEC sur la voie d'une cotation sur Nasdaq, tandis que Grayscale a lancé en août le premier ETF Zcash aux États-Unis sur NYSE Arca. La SEC souligne que la proposition est matériellement identique à une règle déjà approuvée en juillet pour The Nasdaq Stock Market, étendant ainsi le dispositif à l'ensemble des places du groupe Nasdaq.