Le "CLARITY Act" échoue au Sénat, la SEC et la CFTC accélèrent sur la réglementation crypto

Résumé du marché par IA
L'échec du Sénat, par 49–50, à faire avancer le CLARITY Act laisse la législation américaine sur la structure de marché des cryptomonnaies sans issue, prolongeant l'incertitude politique. L'attention se déplace vers les régulateurs : la SEC étend un cadre d'exemption à l'innovation permettant la négociation onchain d'actions américaines tokenisées, tandis que la CFTC a signalé un allègement pour les fournisseurs de logiciels passifs et a fait avancer une réglementation plus large du marché des cryptomonnaies. À court terme, la sensibilité des prix dépendra probablement de l'interprétation réglementaire, du calendrier et du périmètre de conformité.
Niveau d'impact
● Élevé
Actifs concernés
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Le "CLARITY Act" n'a pas franchi l'étape décisive au Sénat américain, faute d'atteindre la barre des 60 voix requises. Mardi, le texte a été rejeté par 50 voix contre 49, recentrant l'attention sur l'action des régulateurs fédéraux. Les démocrates se sont opposés au projet aux côtés de trois sénateurs républicains — Susan Collins, Josh Hawley et Jerry Moran. Le sénateur Thom Tillis a ensuite modifié son vote, afin de préserver la possibilité d'un nouveau scrutin. Un vote qui laisse la porte entrouverte Le scrutin intervient après plus d'un an de négociations bipartisanes au Capitole. D'après "Crypto In America", des discussions se poursuivaient encore dans les sous-sols du Capitole peu avant le vote. Un collaborateur démocrate a indiqué que Thom Tillis était favorable à un report du vote pour prolonger les échanges. Ces discussions ont été interrompues sans explication par un collaborateur de Tim Scott, président de la commission bancaire du Sénat, puis chaque camp a livré une lecture différente de l'échec. La sénatrice Cynthia Lummis, principale architecte du texte, a accusé les démocrates de manquer de sérieux sur la protection des consommateurs. Plusieurs démocrates impliqués dans les tractations estiment au contraire que la voie reste ouverte. Des démocrates plaident pour reprendre les négociations La sénatrice Angela Alsobrooks a jugé que le texte n'était pas enterré après le vote de mardi, évoquant plus de 70 millions d'Américains engagés dans l'industrie. Kirsten Gillibrand, Mark Warner, Cory Booker, Catherine Cortez Masto, Ruben Gallego et Raphael Warnock ont cosigné cette position. Pour le groupe, le vote constitue un revers, pas une fin. Selon trois sources proches des discussions, des démarches initiales ont déjà commencé pour relancer les pourparlers, tandis que les élus évaluent si les deux partis sont prêts à revenir à la table des négociations. SEC et CFTC avancent sur de nouvelles règles crypto L'impasse législative met en lumière le calendrier des régulateurs. Kristin Smith, présidente du Solana Policy Institute, estime que l'industrie se tourne désormais vers les autorités de supervision pour obtenir des repères. Le président de la SEC, Paul Atkins, a relié la nouvelle exemption de l'agence en matière d'innovation à l'échec du vote au Sénat. Publiée jeudi, la mesure ouvre une voie permettant la négociation onchain d'actions américaines tokenisées. De son côté, la CFTC a adopté une position de non-action couvrant les fournisseurs de logiciels passifs. L'agence a également transmis à la Maison-Blanche, pour examen, une proposition plus large de réglementation des marchés crypto. Les détails de ce projet n'ont pas été divulgués. Dans le sillage du scrutin de mardi, l'attention se déplace ainsi des négociations au Congrès vers les régulateurs fédéraux.